Catalogue

Le RÉFérentiel Ouvrages d’Art vise à faciliter l’accès, par tous les acteurs (maîtres d’ouvrage, maîtres d’œuvre, entreprises, bureaux d’études), à l’ensemble des textes (réglementaires ou normatifs, fascicules du CCTG) et outils techniques de référence (guides relatifs à la conception, à l’exécution, à la surveillance et à la réparation) dans le domaine des ouvrages d’art.

Certains documents anciens, mais présentant encore un intérêt, ont été conservés même si certaines parties sont parfois périmées.

Il va de soi que ce référentiel ne vise pas une exhaustivité totale, mais il est néanmoins assez complet.

Télécharger le RÉFOA (édition juin 2021)

En complément du RÉFOA :

• L’Instruction du 29 avril 2014 fixe les modalités d’élaboration des opérations d’investissement et de gestion sur le Réseau Routier National (RRN). Elle définit des modalités de pilotage et de conduite des projets qui permettent de mieux répondre aux enjeux de la transition énergétique et écologique, de sécurité routière, de sécurité des personnels, de responsabilité budgétaire, de maîtrise des coûts et des délais ou encore de sécurité juridique des procédures. Elle se substitue à la circulaire du 7 janvier 2008.
• L’Instruction Technique du 09 décembre 2021 fixe les modalités d’élaboration des opérations d’investissement et de gestion sur le RRN.
• La synthèse des modifications majeures de l’Instruction Technique du 09 décembre 2021.