Commander un calcul
Commande de calcul Pont Type
Commander par internet : en validant le formulaire, vous recevrez un mail automatique de confirmation du bon commande. (Le formulaire permet également d’effectuer une demande de devis.)
Numériser (ou Imprimer) le bon de commande reçu par mail.
Pour le fichier de données :
- Pour les ponts calculés à l’Eurocode, le fichier de données est au format XML (.chamoa) ; il est produit via l’interface de saisie CHAMOA-P.
- Pour les ponts calculés à l’ancien règlement français (PT_RF), il s’agit d’un bordereau de données au format tableur (.xls) à remplir.
Envoyer le bon de commande daté, signé et avec cachet de l’entreprise, le ficher de données original (.chamoa ou .xls) et le fichier de données en pdf signé à l’adresse mail : OA-type-exploitation.dtitm@cerema.fr
Pont type RF : envoyer le fichier excel par lien transfert uniquement, les fichiers excel envoyés directement par mail sont bannis par le courrieleur.
L’envoi de la facture par le Cerema est fait dans les 30 j qui suivent la fin de la prestation.
Tout règlement bancaire doit mentionner le numéro de facture du Cerema. Pas de virement d’avance.
Les prix sont nets de frais bancaires ou de change (tous les frais sont à la charge du client). Les prix TTC indiqués ici sont indicatifs, la facture finale indiquera la TVA adaptée selon l origine de la commande (Outre mer, étranger (HT), etc). Mettre un commentaire dans la partie commentaire si nécessaire.
Les conditions de passages CHAMOA pour les pays hors Union européenne ont change, voir Condition de ventes pour CHAMOA (fin de document).
Documents utiles
Conditions Générales d’Intervention du Cerema
Conditions d’utilisation des calculs automatiques de ponts types Eurocodes
Pour obtenir le Relevé d’identité bancaire (RIB) du DTOA, nous contacter via la BAL Oa-type-exploitation.dtitm@cerema.fr
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